Mandat de gestion, contrat de partenariat, contrat de prestation : le trio à signer
Pour une conciergerie qui veut sécuriser juridiquement sa relation avec ses propriétaires, trois contrats doivent coexister. Le contrat de partenariat opérationnel (entre la conciergerie et le titulaire de carte G), le mandat de gestion (entre le titulaire de carte G et le propriétaire), et le contrat de prestation de services (entre la conciergerie et le propriétaire). Chacun couvre une relation différente, et c’est leur empilement qui rend le cadre légal solide.
Tu signes un nouveau propriétaire, tu lui présentes “le contrat”. Sauf qu’en fait il y en a trois. Et ils ne couvrent pas du tout les mêmes choses. Si tu ne sais pas exactement qui signe quoi avec qui, tu vas finir avec un cadre juridique en mille feuilles qui ne tient pas la route le jour où il y a un problème.
C’est l’angle mort de la plupart des conciergeries qui démarrent la délégation de carte G. On confond le mandat de gestion (qui est l’acte juridique fondamental) avec le contrat de prestation (qui est l’accord commercial), et on oublie carrément le contrat de partenariat (qui structure ta relation avec le titulaire de carte G). Cet article démonte le mécanisme et t’explique exactement comment articuler les trois pour que ta conciergerie soit sécurisée à 100%.
Pourquoi la majorité des conciergeries confondent ces 3 contrats
La confusion vient d’un héritage historique. Avant 2018 et la généralisation des plateformes de gestion locative numériques, une conciergerie type signait un seul document avec son propriétaire : un contrat de prestation de services classique. Pas de mandat. Pas de partenariat. Juste un accord commercial pour exécuter des missions opérationnelles autour de la mise en location courte durée.
Le problème quand on passe en longue durée
Dès que tu touches à un bail de location, ce contrat unique ne suffit plus. La loi Hoguet impose qu’un mandat de gestion soit signé par un titulaire de carte G. Et si tu passes par une délégation, il faut en plus formaliser ta relation avec ce titulaire via un contrat de partenariat opérationnel. Tu passes mécaniquement de un à trois contrats sans toujours réaliser ce que chacun couvre.
Pourquoi les trois sont nécessaires
Chaque document couvre une responsabilité juridique différente. Le mandat de gestion couvre la responsabilité du titulaire de carte G face au propriétaire. Le contrat de partenariat couvre la relation entre la conciergerie et le titulaire de carte G (rôle, périmètre, accès aux outils). Le contrat de prestation couvre la relation commerciale entre la conciergerie et le propriétaire (commission, missions). Si tu enlèves un des trois, il manque une brique légale, et l’édifice fragilise.
Pourquoi le cadre tient dans le temps
Les 3 contrats Unlocker ne sont pas un montage improvisé. Ils ont été construits par les juristes internes d’Unlocker spécialisés en droit immobilier, et ils sont mis à jour en permanence via une veille juridique continue. Loi Hoguet, jurisprudences sur la délégation, arrêtés municipaux, code du tourisme. Quand quelque chose bouge dans la réglementation, le cadre s’adapte sans que tu aies à arbitrer sur le légal toi même.
Le contrat de partenariat opérationnel
Premier document du trio, et celui par lequel tout commence. Le contrat de partenariat opérationnel est signé entre la conciergerie (ou le mandataire) et le titulaire de carte G. Dans le cas d’Unlocker, c’est avec Unlocker Real Estate, la structure qui porte la carte G.
Ce qu’il couvre
Ce document organise la délégation opérationnelle. Il définit le périmètre des missions que la conciergerie peut exécuter dans le cadre de la délégation (calendrier, tarification, relation voyageurs, suivi terrain, gestion des litiges). Il précise les obligations réciproques (qualité de service, reporting, conformité), les conditions d’accès à la plateforme Unlocker, et la durée de l’engagement.
Quand le signer
Une seule fois, au démarrage de la collaboration entre la conciergerie et Unlocker Real Estate. Avant même d’avoir un premier propriétaire à présenter en délégation. C’est la condition préalable pour pouvoir ensuite générer des mandats de gestion sous délégation. Tant que ce contrat n’est pas signé, aucune mécanique de délégation ne peut démarrer.
Ce que tu gardes dans ce cadre
Le contrat de partenariat ne te transforme pas en exécutant subordonné. Chacun garde son périmètre.
Toi, la conciergerie
- Ton statut commercial vis-à-vis du propriétaire
- Ta commission de gestion, fixée librement
- Le pilotage du quotidien du bien
Unlocker Real Estate
- Le mandat de gestion
- La responsabilité fiduciaire
- Les flux financiers réglementés
Le mandat de gestion
Deuxième document, et celui qui est juridiquement le pivot du dispositif. Le mandat de gestion est signé entre le titulaire de carte G (Unlocker Real Estate) et le propriétaire du bien. La conciergerie n’est pas signataire de ce document, mais elle en est l’orchestrateur sur le terrain.
Ce qu’il couvre
Le mandat de gestion confère au titulaire de carte G le pouvoir juridique de gérer le bien au nom du propriétaire. Cela inclut la signature des baux, la perception des loyers et des charges, la gestion des dépôts de garantie, les états des lieux, les avenants, et la représentation du propriétaire dans tous les actes liés à la location. C’est l’acte fondamental qui rend la mise en location avec bail légalement possible.
Pourquoi ce document est obligatoire
L’article 6 de la loi Hoguet du 2 janvier 1970 impose qu’un mandat écrit soit signé entre le titulaire de carte G et le propriétaire pour tout acte de gestion. Sans ce mandat écrit, l’acte est frappé de nullité et le titulaire ne peut réclamer aucune rémunération ; et exercer une activité de gestion immobilière sans détenir la carte professionnelle elle-même expose, selon l’article 14 de la même loi, à six mois d’emprisonnement et 7 500 euros d’amende. C’est pour cette raison que la conciergerie ne peut pas s’en passer même si elle préférerait une formule plus légère.
Comment la conciergerie le présente au propriétaire
Le mandat est généré directement depuis la plateforme Unlocker quand la conciergerie active un bien en délégation. La conciergerie envoie le mandat au propriétaire pour signature électronique. Elle accompagne le propriétaire dans la compréhension du document (qui signe quoi, pourquoi, et ce que ça implique). Le délai moyen entre l’envoi et la signature est de 24 à 72 heures. La page Mandats et contrats Unlocker détaille l’interface et le workflow.
Le contrat de prestation de services
Troisième document, et le seul qui est 100% entre les mains de la conciergerie. Le contrat de prestation de services est signé entre la conciergerie et le propriétaire. C’est ton accord commercial direct, celui qui définit ta rémunération et le périmètre exact de tes missions.
Ce qu’il couvre
Le contrat de prestation définit ta commission de gestion (taux, base de calcul, modalités de prélèvement), tes missions opérationnelles (annonces, échanges voyageurs, ménage, linge, états des lieux, maintenance), tes engagements de service (délais, qualité, disponibilité), et les conditions de résiliation (durée, préavis, motifs). C’est l’équivalent du contrat de prestation classique que tu signais déjà en LCD pure, adapté au cadre de la délégation.
Pourquoi il reste distinct du mandat
Le mandat de gestion (signé avec Unlocker Real Estate) couvre l’acte juridique de mise en location. Le contrat de prestation (signé avec toi) couvre les missions opérationnelles que tu exécutes en parallèle. Les deux sont complémentaires mais juridiquement distincts. Si demain le propriétaire veut changer de conciergerie sans casser le mandat de gestion, il peut le faire en résiliant uniquement ton contrat de prestation. Ça protège tout le monde.
Comment tu définis ta commission
Ta commission de prestation est libre. Tu négocies avec le propriétaire ce qui te semble juste. Dans la pratique, les taux observés sur le marché français en 2026 se situent généralement entre 18 et 25% HT pour la LCD (gestion complète) et entre 7 et 12% HT pour la LLD. Cette commission s’applique sur le revenu locatif perçu et s’additionne aux frais Unlocker (1% HT plateforme et 2% HT carte G LLD ou 1% HT carte G LCD).
Qui signe quoi avec qui
La structure est plus simple qu’elle n’en a l’air une fois qu’on la visualise.
| Contrat | Nature | Signataires |
|---|---|---|
| Contrat 1 | Partenariat opérationnel | Conciergerie + Unlocker Real Estate |
| Contrat 2 | Mandat de gestion | Unlocker Real Estate + Propriétaire |
| Contrat 3 | Prestation de services | Conciergerie + Propriétaire |
Le contrat de partenariat opérationnel
Conciergerie ↔ Unlocker Real Estate
Signataires : représentant de la conciergerie + représentant d’Unlocker Real Estate. Le propriétaire n’intervient pas. Une seule signature pour toute la durée de la collaboration.
Le mandat de gestion
Unlocker Real Estate ↔ Propriétaire
Signataires : Unlocker Real Estate (titulaire de carte G) + propriétaire du bien. La conciergerie ne signe pas, mais c’est elle qui présente le document au propriétaire et qui orchestre la signature électronique. Un mandat par bien (ou par lot dans le cas d’un immeuble).
Le contrat de prestation de services
Conciergerie ↔ Propriétaire
Signataires : conciergerie + propriétaire. Unlocker Real Estate n’intervient pas dans cette relation commerciale directe. Un contrat de prestation peut couvrir plusieurs biens du même propriétaire ou un seul bien selon ce qui est négocié.
Le schéma complet
La conciergerie est au centre du trio. Elle a un contrat avec Unlocker Real Estate (partenariat), un contrat avec le propriétaire (prestation), et elle pilote en parallèle le mandat signé entre Unlocker Real Estate et le propriétaire. Le propriétaire signe deux documents (le mandat et le contrat de prestation). Unlocker Real Estate signe deux documents (le partenariat et le mandat). La conciergerie signe deux documents (le partenariat et le contrat de prestation).
L’ordre de signature qui sécurise tout
L’ordre dans lequel tu fais signer les documents a un impact juridique réel. Voici la chronologie qui sécurise ton activité et qui rassure les propriétaires.
Le contrat de partenariat opérationnel
Signé entre la conciergerie et Unlocker Real Estate, en amont de toute relation propriétaire. C’est la condition préalable. Sans ce contrat, ta conciergerie n’a aucun cadre légal pour proposer la délégation. Cette signature se fait une seule fois.
Le mandat de gestion
Signé entre Unlocker Real Estate et le propriétaire, dès que le propriétaire accepte la mise en location avec bail. C’est le document fondateur de la délégation pour ce bien précis. Il doit être signé avant toute autre étape contractuelle avec le propriétaire concernant ce bien.
Le contrat de prestation de services
Signé entre la conciergerie et le propriétaire, juste après la signature du mandat de gestion. Cet ordre est important. Le contrat de prestation fait référence au cadre de la délégation, donc il a besoin que le mandat soit déjà actif pour avoir une cohérence juridique pleine.
Pourquoi cet ordre compte
Si tu fais signer le contrat de prestation avant le mandat, tu engages le propriétaire sur des missions opérationnelles dans un cadre légal qui n’existe pas encore. En cas de litige, le contrat de prestation peut être considéré comme prématuré ou non opposable. À l’inverse, si tu respectes l’ordre partenariat → mandat → prestation, chaque document s’appuie sur le précédent et l’édifice est solide.
Le timing en pratique
Le contrat de partenariat se signe une fois pour toutes au démarrage. Pour chaque nouveau propriétaire en délégation, le délai entre la signature du mandat et du contrat de prestation est typiquement de 0 à 7 jours. La plateforme Unlocker permet d’enchaîner les deux signatures électroniques sur la même session, ce qui sécurise l’ordre automatiquement.
Pour aller plus loin
Pour comprendre pourquoi la conciergerie passe par cette délégation au lieu de monter sa propre carte G, l’article sur la conciergerie sans carte G détaille les contraintes légales et les coûts comparés. Pour visualiser comment ce cadre s’applique sur une stratégie hybride courte plus longue durée, on a aussi un article sur la stratégie locative hybride.
Tableau récapitulatif : les 3 contrats côte à côte
| Contrat | Signataires | Couvre quoi | Fréquence | Quand signer |
|---|---|---|---|---|
| Contrat de partenariat opérationnel | Conciergerie + Unlocker Real Estate | Cadre de la délégation, missions, accès plateforme | Une seule fois | Au démarrage de la collaboration |
| Mandat de gestion | Unlocker Real Estate + Propriétaire | Pouvoir juridique de gérer le bien avec bail | Un par bien | Quand le propriétaire accepte la délégation |
| Contrat de prestation de services | Conciergerie + Propriétaire | Commission, missions opérationnelles, durée | Un par propriétaire (ou par bien) | Juste après le mandat de gestion |
Le liant entre split de paiement, carte G et carte T
Les trois contrats ne servent pas qu’à sécuriser la signature. Ce sont eux qui disent au split de paiement qui touche quoi sur chaque encaissement. Et ils ne sont pas les mêmes selon que tu travailles en délégation de carte G ou de carte T.
Ce que les contrats disent au split de paiement
En délégation de carte G, chaque montant du split vient d’un contrat précis. Le mandat de gestion fixe les conditions de maniement des fonds et de reddition de compte au propriétaire. Le contrat de prestation fixe ta commission. Le contrat de partenariat fixe le cadre de la délégation dans lequel ces flux circulent. Les frais Unlocker s’y ajoutent (1% HT plateforme, plus 2% HT carte G en LLD ou 1% HT en LCD). Le loyer est encaissé sur la plateforme, puis réparti automatiquement entre la part du propriétaire, ta commission et ces frais.
La carte T suit un autre schéma
La délégation de carte T ne repose pas sur ce trio. Elle passe par un contrat d’agent commercial signé à part, hors plateforme, et par une habilitation déclarée à la CCI. Les mandats, de location ou de vente, sont signés par le propriétaire au profit d’Unlocker Real Estate, titulaire de la carte T. L’agent habilité ne détient aucun fonds : les honoraires sont encaissés sur la plateforme, puis répartis par le split selon ton contrat d’agent commercial.
Son premier usage n’est pas la vente, c’est la location : publier les annonces de tes propriétaires et piloter leurs prix. L’article 1 de la loi Hoguet vise d’ailleurs « la location ou sous-location, saisonnière ou non » des biens d’autrui, avant la vente. Une location qui est l’accessoire d’un mandat de gestion relève, elle, de la gestion immobilière, donc de la carte G (article 1-1). La vente vient ensuite, le jour où un propriétaire décide de céder son bien. Le détail est dans le guide de la délégation de carte T.
| Délégation | Contrat avec Unlocker Real Estate | Mandat avec le propriétaire | Ce que répartit le split |
|---|---|---|---|
| Carte G | Contrat de partenariat opérationnel | Mandat de gestion | Loyers : part du propriétaire, ta commission, frais Unlocker |
| Carte T | Contrat d’agent commercial, habilitation déclarée à la CCI | Mandat de location ou de vente, au profit d’Unlocker Real Estate | Honoraires, selon ton contrat d’agent commercial |
Structurer ton activité avec les 3 contrats
Le cadre à 3 contrats peut sembler plus lourd que le contrat unique que les conciergeries utilisaient historiquement, mais il est ce qui rend la délégation de carte G juridiquement solide. Chaque document a un rôle précis, couvre une relation distincte, et protège une partie spécifique. Quand tu maîtrises le trio, tu peux développer ton activité longue durée et hybride en sachant exactement où tu te situes légalement.
La clé pratique, c’est de respecter l’ordre de signature (partenariat → mandat → prestation), de présenter chaque document avec sa logique propre au propriétaire, et de centraliser le tout sur une plateforme qui gère le workflow de bout en bout. Plus tu structures bien ces 3 étapes, plus tu gagnes en crédibilité commerciale et en sécurité juridique.
Pour démarrer concrètement, la première étape est de signer ton contrat de partenariat opérationnel avec Unlocker Real Estate. Tu débloques ainsi l’accès au workflow de génération des mandats et tu peux commencer à présenter la délégation à tes propriétaires sous 7 à 14 jours. Tous les détails sur la mécanique sont sur la page Mandats et contrats Unlocker.
Pour comprendre comment ce cadre s’inscrit dans la conformité globale de ta conciergerie, l’article sur la conformité loi Hoguet creuse le sujet de la responsabilité du maniement de fonds. Si tu hésites encore entre monter ta propre structure ou passer par une délégation, conciergerie ou agence immobilière compare les deux voies, et le guide de la carte professionnelle en conciergerie détaille le cadre légal complet.
- Article 6 - Loi n° 70-9 du 2 janvier 1970 (loi Hoguet) : obligation du mandat écrit (Légifrance) — vérifié le 26 septembre 2026
- Article 14 - Loi n° 70-9 du 2 janvier 1970 (loi Hoguet) : sanctions pénales de l'exercice sans carte professionnelle (Légifrance) — vérifié le 26 septembre 2026
- Article 1 - Loi n° 70-9 du 2 janvier 1970 (loi Hoguet) : opérations couvertes, dont la location saisonnière ou non (Légifrance) — vérifié le 28 septembre 2026
- Article 1-1 - Loi n° 70-9 du 2 janvier 1970 (loi Hoguet) : location accessoire d'un mandat de gestion (Légifrance) — vérifié le 28 septembre 2026
Rachel Stehlin est Legal Services Manager chez Unlocker depuis septembre 2022. Juriste de formation, avec une maîtrise de droit de l'Université de Haute-Alsace, elle a été pendant plus de 13 ans déléguée mandataire judiciaire à la protection des majeurs. Chez Unlocker, elle s'occupe des questions juridiques liées à la gestion locative et à la carte G.
Questions fréquentes
Une conciergerie peut-elle signer elle-même un mandat de gestion ?
Non, sauf si elle est elle-même titulaire de carte G. Dans la grande majorité des cas, le mandat est signé entre le titulaire de carte G (Unlocker Real Estate, par exemple) et le propriétaire. La conciergerie intervient comme orchestratrice de la signature et comme exécutante opérationnelle, via un contrat de partenariat distinct.
Que se passe-t-il si le propriétaire veut changer de conciergerie ?
Il peut résilier le contrat de prestation avec la conciergerie sortante sans rompre le mandat de gestion porté par le titulaire de carte G. Une nouvelle conciergerie peut alors prendre le relais sur la partie opérationnelle en signant un nouveau contrat de prestation. C'est un des avantages structurels du cadre à 3 contrats.
La délégation de carte T repose-t-elle sur les mêmes trois contrats ?
Non. La délégation de carte T repose sur un contrat d'agent commercial signé à part, hors plateforme, et sur une habilitation déclarée à la CCI. Les mandats de location ou de vente sont signés par le propriétaire au profit d'Unlocker Real Estate, titulaire de la carte T. Les honoraires sont ensuite répartis par le split de paiement.
Carte G : le guide complet pour les conciergeries
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